Mentions légales

Le site :

www.constant-bossi.com est la propriété de Constant Bossi.

Droits de propriété intellectuelle et droits d’auteur :
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences, vidéos, animées, sonores ou non, et d’autres documents présents sur ce site Internet, sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation ou modification, partielle ou intégrale, ou tout transfert sur un autre site sont interdits.
Toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de Constant Bossi (loi du 11 mars 1957, art.41, et Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992). La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée (art.L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle).
Les logos, visuels et marques présentes sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. En conséquence, toute utilisation des produits y compris le site Internet de Constant Bossi ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de Constant Bossi dont celui-ci est le seul juge. Les bases de données figurant sur ce site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données (et notamment l’interdiction d’extraire, de réutiliser, partiellement ou totalement, le contenu des bases de données de bossi-france.fr).

Protection de données personnelles :
Les données personnelles recueillies sur ce site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les données ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés et n’ont pour seul destinataire que Constant Bossi auprès duquel peuvent s’exercer les droits d’accès et de rectification, conformément aux articles 27 et 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adresser votre demande écrite auprès de Constant Bossi. En vertu de la loi n°2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’utilisateur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.
Les données recueillies dans ce cadre ne pourront être cédées à des tiers ou communiquées à des fins non prévues.

Liens hypertextes vers d’autres sites Internet :
Les liens hypertextes présents sur le site Internet sont proposés uniquement dans le but d’apporter l’information la plus complète possible à l’internaute ; ni leur contenu, ni les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou ni les mises à jours qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de Constant Bossi.
L’accès à des sites externes reliés à ce site relève de votre entière responsabilité.

Responsabilité :
Constant Bossi ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à votre disposition sur le site. Constant Bossi décline par conséquent toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

Modification :
Constant Bossi se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis, sans que cela puisse donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.

Formulaire de contact :
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Vos réponses sont facultatives et le défaut de réponse n’entraîne aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.